Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY SNACK
M. Richard david
M. blanchard alexandre

Numéro de dépôt :
3945201
Date de dépôt :
11/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
11/09/2022
CITY SNACK de Richard david

Présentation de la marque CITY SNACK

Déposée le 11 septembre 2012 par monsieur Richard david et monsieur blanchard alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « CITY SNACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Les déposants sont monsieur Richard david domicilié(e) 52 Rue george sorel - 92100 - BOULOGNE - France et monsieur blanchard alexandre domicilié(e) 3 rue paul bert - 92100 - BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Richard david domicilié(e) 52 Rue george sorel - 92100 - BOULOGNE - France.

La marque CITY SNACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY SNACK est expirée depuis le 11 septembre 2022.

Richard david a également déposé les autres marques suivantes : DAVE SANCHEZ , SNACK ONE


M. Richard david - 52 Rue george sorel - 92100 - BOULOGNE - France

M. blanchard alexandre - 3 rue paul bert - 92100 - BOULOGNE - France


M. Richard david - 52 Rue george sorel - 92100 - BOULOGNE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 3 décembre 2013 - Rejet partiel n°613852 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de traiteurs ; services hôteliers.